Arrêté du 1er août 1996 portant affectation des anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dans les organismes de sécurité sociale du régime général

NOR : TASS9623046A
JORF n°189 du 14 août 1996
Version initiale
  • Article non numéroté

    Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 1er août 1996, les anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (XXXIVe promotion, années 1995-1996) sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes :
    Mlle Agnoux (Marie-Laure), caisse d'allocations familiales de Créteil ;
    M. Arfeuille (Arnaud), caisse primaire d'assurance maladie de Caen ;
    Mlle Barras (Marie-France), caisse d'allocations familiales de Creil ;
    Mlle Baudet (Véronique), caisse régionale d'assurance maladie de Toulouse ; M. Benhamou (Laurent), Agence centrale des organismes de sécurité sociale ; Mlle Biard (Nathalie), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Orléans ;
    Mme Boucher (Isabelle), échelon régional du service médical d'Ile-de-France ;
    Mlle Bracchi (Marie-Pierre), caisse primaire d'assurance maladie de Mâcon ; M. Caillot (Marc), caisse d'allocations familiales de Cahors ;
    Mme Caradec (Françoise), caisse primaire d'assurance maladie de Brest ;
    Mlle Chabaudie (Nicole), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Limoges ;
    M. Chevrier (Marc-André), caisse primaire d'assurance maladie de Créteil ;
    M. Clair (David), caisse primaire d'assurance maladie de Rouen ;
    M. Clerc (Vincent), caisse d'allocations familiales de Strasbourg ;
    M. Cobigo (Stéphane), caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse ;
    Mme Dagnaud (Brigitte), caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny ;
    M. Debacq (Marc), caisse primaire d'assurance maladie de Douai ;
    M. Decottignies (Richard), Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ;
    M. Dumas (Mikaël), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ;
    M. Eyraud (Philippe), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Mont-de-Marsan ;
    M. Faure (Jean-Paul), caisse régionale d'assurance maladie de Dijon ;
    Mlle Fernandez (Karen), caisse d'allocations familiales de Bordeaux ;
    Mlle Garcia (Marie-Agnès), caisse primaire d'assurance maladie de Paris ;
    Mme Gay-Bellile (Sylvie), caisse d'allocations familiales de Villefranche-sur-Saône ;
    Mlle Girot (Karine), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Albi ;
    M. Gouault (Emmanuel), caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg ;
    M. Grosjean (Didier), caisse primaire d'assurance maladie de Reims ;
    Mlle Guerrini (Béatrice), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ;
    Mme Hollederer (Hélène), caisse régionale d'assurance vieillesse de Strasbourg ;
    Mlle Huser (Isabelle), caisse primaire d'assurance maladie de Clermont-Ferrand ;
    M. Jamois (Sébastien), caisse d'allocations familiales de Beauvais ;
    M. Killian (Marcel), caisse primaire d'assurance maladie de Nancy ;
    M. Le Breton (Jacques), caisse régionale d'assurance maladie de Nantes ;
    Mlle Marchat (Elodie), caisse d'allocations familiales d'Evry ;
    M. Martial (Pascal), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ; M. Martinez (Barthélemy), caisse primaire d'assurance maladie d'Avignon ;
    Mme Medolago (Madeleine), caisse d'allocations familiales de Montpellier ;
    Mlle Mehul (Régine), caisse primaire d'assurance maladie de Chaumont ;
    M. Merle (Olivier), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ;
    Mlle Nicod (Murielle), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lons-le-Saunier ;
    Mlle Pelletier (Catherine), caisse primaire d'assurance maladie de Roanne ; Mme Pigeot (Martine), caisse régionale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand ;
    Mlle Pleignet (Laura), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Tours ;
    Mlle Pletin (Anne), caisse d'allocations familiales de Bordeaux ;
    M. Polard (Franck), échelon local du service médical près de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris ;
    Mlle Rebora (Chantal), caisse d'allocations familiales de Lyon ;
    Mme Remy (Chantal), caisse d'allocations familiales de La Roche-sur-Yon ;
    M. Riou (Jean-Michel), caisse régionale d'assurance maladie de Nancy ;
    M. Rose (Hervé), caisse primaire d'assurance maladie d'Evreux ;
    M. Rouit (Emmanuel), caisse d'allocations familiales de Grenoble ;
    Mme Sourd (Annick), caisse régionale d'assurance maladie de Lyon ;
    M. Suzanne (Olivier), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ; Mlle Tanay (Karine), caisse d'allocations familiales de Nantes ;
    M. Tison (Jean-Michel), caisse primaire d'assurance maladie de Lens ;
    M. Trompat (Stéphane), caisse d'allocations familiales de Blois ;
    M. Vivat (Laurent), caisse primaire d'assurance maladie de Créteil ;
    M. Voizard (Jean-Claude), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Chartres.
    Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er juillet 1996.
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