Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

NOR : TREL1807130V
JORF n°0102 du 3 mai 2018
Texte n° 92
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  • Article non numéroté

    En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et la ministre des solidarités et de la santé agréent les dispositifs suivants :


    Titulaire de l'agrémentAQUATIRIS, 7, rue des Artisans,
    35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
    Dénomination commercialeGamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 5 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 3 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 6 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 10 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 12 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 20 EH
    Capacité de traitement5 Equivalents-Habitants3 Equivalents-Habitants6 Equivalents-Habitants10 Equivalents-Habitants12 Equivalents-Habitants20 Equivalents-Habitants
    Numéro national d'agrément2014-014-mod022014-014-mod02-ext012014-014-mod02-ext022014-014-mod02-ext032014-014-mod02-ext042014-014-mod02-ext05
    HistoriqueModèle de référence agréé en 2014Modèle extrapolé en 2016Modèle extrapolé en 2016Modèle extrapolé en 2016Modèle extrapolé en 2016Modèle extrapolé en 2016


    Titulaire de l'agrémentAQUATIRIS, 7, rue des Artisans,
    35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
    Dénomination commercialeGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 2 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 3 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 4 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 5 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 6 EH
    Capacité de traitement2 Equivalents-Habitants3 Equivalents-Habitants4 Equivalents-Habitants5 Equivalents-Habitants6 Equivalents-Habitants
    Numéro national d'agrément2014-014-mod02-ext062014-014-mod02-ext072014-014-mod02-ext082014-014-mod02-ext092014-014-mod02-ext10
    HistoriqueModèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018


    Titulaire de l'agrémentAQUATIRIS, 7, rue des Artisans,
    35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
    Dénomination commercialeGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 7 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 8 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 9 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 10 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 12EH
    Capacité de traitement7 Equivalents-Habitants8 Equivalents-Habitants9 Equivalents-Habitants10 Equivalents-Habitants12 Equivalents-Habitants
    Numéro national d'agrément2014-014-mod02-ext112014-014-mod02-ext122014-014-mod02-ext132014-014-mod02-ext142014-014-mod02-ext15
    HistoriqueModèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018


    Titulaire de l'agrémentAQUATIRIS, 7, rue des Artisans,
    35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
    Dénomination commercialeGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 14 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 16 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 18 EHGamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 20 EH
    Capacité de traitement14 Equivalents-Habitants16 Equivalents-Habitants18 Equivalents-Habitants20 Equivalents-Habitants
    Numéro national d'agrément2014-014-mod02-ext162014-014-mod02-ext172014-014-mod02-ext182014-014-mod02-ext19
    HistoriqueModèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018Modèle extrapolé en 2018

    Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : AFSP1609863V) publié au Journal officiel du 8 juin 2016 ; édition électronique, texte n° 85.
    Les fiches techniques descriptives correspondantes sont présentées en annexe. Elles portent seulement sur le traitement des eaux usées. Elles ne portent pas sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l'évacuation des eaux usées.
    Des distances minimales entre l'habitation et l'installation doivent être respectées pour limiter les risques sanitaires (nuisances olfactives notamment), à savoir :

    - 5 m pour les modèles 2 EH, 3 EH, 4 EH et 5 EH ;
    - 10 m pour les modèles 6 EH, 7 EH, 8 EH, 9 EH, 10 EH et 12 EH ;
    - 30 m pour les modèles 14 EH, 16 EH, 18 EH et 20 EH.

    Par ailleurs, les dispositions de protection suivantes doivent être respectées :

    - une grille permanente de maillage 5 cm × 5 cm maximum est posée sur le filtre vertical afin d'éviter tout contact accidentel avec les eaux usées (humains, animaux) ;
    - l'ensemble du dispositif doit être équipé d'une clôture permanente de hauteur 80 cm minimum afin de limiter l'accès aux filtres et de bien délimiter visuellement la zone de traitement des eaux usées.

    Les guides d'utilisation suivants :

    - Guide d'utilisation de votre Jardi-Assainissement - Gamme Jardi-Assainissement FV, Modèles bacs 3-5-6-10-12-20 EH, février 2018, 63 pages ;
    - Guide d'utilisation de votre Jardi-Assainissement - Gamme Jardi-Assainissement FV, Modèles géo 2-3-4-5-6-7-8-9-10-12-14-16-18-20 EH, février 2018, 70 pages,

    sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et sur le portail interministériel de l'assainissement non collectif à l'adresse : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr.

    • Article non numéroté


      ANNEXES
      ANNEXE I
      FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS JARDI-ASSAINISSEMENT FV 2 EH, 3 EH, 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 8 EH, 9 EH, 10 EH, 12 EH, 14 EH, 16 EH, 18 EH ET 20 EH, MODÈLES GÉO


      RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

      Références réglementaires et normatives

      Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
      Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

      Type de procédure

      Simplifiée selon l'annexe 3 de l'Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

      Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

      Centre Scientifique et Technique du Bâtiment


      SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DU(ES) DISPOSITIF(S)

      Technologie(s) de traitement

      Filtre planté de roseaux à écoulement vertical divisé en 2 lits. Il est alimenté :
      - modèles 2 EH, 3 EH, 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 8 EH, 9 EH, 10 EH : au fil de l'eau
      - modèles 12 EH, 14 EH, 16 EH, 18 EH et 20 EH : sous faible pression (chasse à auget)

      Description (nombre et fonction) des cuves/compartiments

      1 enveloppe souple ou enveloppe rigide pour le filtre vertical

      Liste des principaux équipements

      - Regard de distribution
      - Chasse à auget pour les modèles 12 EH, 14 EH, 16 EH, 18 EH et 20 EH
      - 1 filtre planté de roseaux à écoulement vertical divisé en 2 lits disposant de répartiteur (s)
      - 1 regard de collecte


      Un curage des boues produites en surface du filtre vertical de ces dispositifs de traitement doit être réalisé lorsque l'épaisseur atteint 10 cm. Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seule l'épaisseur indiquée doit déclencher le curage.
      Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.
      L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
      Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
      Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
      Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-après :


      SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU(ES) DISPOSITIF(S)

      Dénomination commerciale

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 2 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 3 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 4 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 5 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 6 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 7 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 8 EH

      Capacité de traitement

      2 EH

      3 EH

      4 EH

      5 EH

      6 EH

      7 EH

      8 EH

      Numéro national d'agrément

      2014-014-mod02-ext06

      2014-014-mod02-ext07

      2014-014-mod02-ext08

      2014-014-mod02-ext09

      2014-014-mod02-ext10

      2014-014-mod02-ext11

      2014-014-mod02-ext12

      Enveloppe
      du filtre vertical

      Nombre

      1

      Forme

      Rectangulaire

      Matériau

      Enveloppe souple (membrane) : éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)

      Filtre vertical
      (massif filtrant)

      Hauteur utile (cm)

      60

      Surface utile par lit (m2)

      2,00

      3,00

      4,00

      5,00

      6,00

      7,00

      8,00

      Surface utile totale (m2)

      4,00

      6,00

      8,00

      10,00

      12,00

      14,00

      16,00

      Epaisseur maximum de boues avant curage (cm)

      10

      Curage des boues produites théorique à charge nominale (ans)

      10

      SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU(ES) DISPOSITIF(S)

      Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus du filtre vertical (cm)

      0

      Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique

      non


      SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU(ES) DISPOSITIF(S)

      Dénomination commerciale

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 9 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 10 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 12 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 14 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 16 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 18 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 20 EH

      Capacité de traitement

      9 EH

      10 EH

      12 EH

      14 EH

      16 EH

      18 EH

      20 EH

      Numéro national d'agrément

      2014-014-mod02-ext13

      2014-014-mod02-ext14

      2014-014-mod02-ext15

      2014-014-mod02-ext16

      2014-014-mod02-ext17

      2014-014-mod02-ext18

      2014-014-mod02-ext19

      Enveloppe
      du filtre vertical

      Nombre

      1

      Forme

      Rectangulaire

      Matériau

      Enveloppe souple (membrane) : éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)

      Filtre vertical
      (massif filtrant)

      Hauteur utile (cm)

      60

      Surface utile par lit (m2)

      9,00

      10,00

      12,00

      14,00

      16,00

      18,00

      20,00

      Surface utile totale (m2)

      18,00

      20,00

      24,00

      28,00

      32,00

      36,00

      40,00

      Epaisseur maximum de boues avant curage (cm)

      10

      Curage des boues produites théorique à charge nominale (ans)

      10

      SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU(ES) DISPOSITIF(S)

      Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus du filtre vertical (cm)

      0

      Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique

      non

    • Article non numéroté


      ANNEXE II
      FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ JARDI-ASSAINISSEMENT FV, MODÈLE BAC 5 EH
      ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS JARDI-ASSAINISSEMENT FV 3 EH, 6 EH, 10 EH, 12 EH ET 20 EH, MODÈLES BAC


      RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

      Références réglementaires et normatives

      Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
      Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

      Type de procédure

      Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié

      Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

      Centre Scientifique et Technique du Bâtiment


      SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DU(ES) DISPOSITIF(S)

      Technologie(s) de traitement

      Filtre planté de roseaux à écoulement vertical divisé en 2 lits. Il est alimenté :
      - modèles 3 EH, 5 EH, 6 EH : au fil de l'eau
      - modèles 10 EH, 12 EH et 20 EH : sous faible pression (chasse à auget)

      Description (nombre et fonction) des cuves/compartiments

      1 à 8 cuve(s) (bac [s]) pour le filtre vertical

      Liste des principaux équipements

      - Regard de distribution
      - Chasse à auget pour les modèles 10 EH, 12 EH et 20 EH
      - 1 filtre planté de roseaux à écoulement vertical divisé en 2 lits disposant de répartiteur (s)
      - 1 regard de collecte


      Un curage des boues produites en surface du filtre vertical de ces dispositifs de traitement doit être réalisé lorsque l'épaisseur atteint 10 cm. Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seule l'épaisseur indiquée doit déclencher le curage.
      Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.
      L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
      Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
      Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
      Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-après :


      SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU(ES) DISPOSITIF(S)

      Dénomination commerciale

      Jardi-Assainissement FV, modèle bac 5 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 3 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 6 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 10 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 12 EH

      Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 20 EH

      Capacité de traitement

      5 EH

      3 EH

      6 EH

      10 EH

      12 EH

      20 EH

      Numéro national d'agrément

      2014-014-mod02

      2014-014-mod02-ext01

      2014-014-mod02-ext02

      2014-014-mod02-ext03

      2014-014-mod02-ext04

      2014-014-mod02-ext05

      Enveloppe
      du filtre vertical

      Nombre

      2

      1

      2

      4

      4

      8

      Forme

      Rectangulaire

      Matériau

      Enveloppe rigide (bac) : polyéthylène haute densité (PEHD)

      Filtre vertical
      (massif filtrant)

      Hauteur utile (cm)

      60

      Surface utile par lit (m2)

      5,02

      6,07

      6,07

      5,02

      6,07

      5,02

      Surface utile totale (m2)

      10,03

      6,07

      12,13

      20,06

      24,27

      40,12

      Epaisseur maximum de boues avant curage (cm)

      10

      Curage des boues produites théorique à charge nominale (ans)

      10

      SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU(ES) DISPOSITIF(S)

      Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus du filtre vertical (cm)

      0

      Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique

      non

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