Arrêté du 18 juin 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

NOR : AGRG2015273A
ELI : https://beta.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/6/18/AGRG2015273A/jo/texte
JORF n°0158 du 27 juin 2020
Texte n° 26
Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « plantes fourragères et à gazon »,
Arrête :


  • L'espèce brome stamineus est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Graminées fourragères :
    Brome stamineus

    Baruzzo.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Dactyle fourrage

    RGT Bently.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Fétuque des prés

    Cosmopolitan.

    Saatzucht Steinach GmbH & Co KG (DE).

    Saatzucht Steinach GmbH & Co KG (DE).

    Prayola.

    Agroscope (CH).

    Agroscope (CH).

    Fétuque élevée fourrage

    Barmagnac.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Dordogne.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Fléole des prés

    Aturo.

    DSV/Semences Cargill (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Ray-grass anglais fourrage

    Bartarel.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Beau.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Erwan.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Kanaveral.

    RAGT SA (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Lappango.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Ouchi.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Patural.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    Randy.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    RGT Korrigal.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Timuco.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Zorgue.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Ray-grass d'Italie alternatif

    Caïd.

    Semences De France (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Ray-grass d'Italie non alternatif

    Bond.

    DLF Trifolium Hladké Zivotice, s.r.o. (CZ)

    DLF Seeds A/S (DK).

    Ramazzotti.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Ripsy.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    Ray-grass hybride

    Bovinel.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    RGT Spacial.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Légumineuses fourragères :
    Luzerne

    Barvince.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Dulciane.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Sativor.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Phacélie

    Proxy.

    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Trèfle d'Alexandrie

    Frosty.

    Grassland Oregon INC (US).

    Go Seed (US).

    Trèfle incarnat

    Flacco.

    J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL).

    RAGT 2n (FR).

    Trèfle squarrosum

    Vulcano.

    Continental Semences SRL (IT).

    Continental Semences SRL (IT).

    Vesce commune d'hiver

    Volcany.

    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Graminées à gazon :
    Fétuque élevée gazon

    Macumba.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Fétuque rouge gazonnante

    Barisan.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Cedric.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Orionette.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Ray-grass anglais gazon

    Barthierry.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Djembe.

    Semences De France (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Eurocool.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Mandalay.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Morisot.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Graminées fourragères :
    Dactyle fourrage

    Coffee.

    RAGT SA (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Ray-grass anglais fourrage

    Pirate.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Ray-grass d'Italie alternatif

    Cairo.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Ray-grass d'Italie non alternatif

    Ricosy.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    Ray-grass hybride

    Hokey.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Ray-grass anglais fourrage : Asmir, Aventino, Defender, Eurocity, Pomtrado, Romito.
    Graminées à gazon :
    Fétuque élevée gazon : Arundix, Divyna.
    Ray-grass anglais gazon : Rebond.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 18 juin 2020.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 200,5 Ko
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