Délégations parlementaires

NOR : INPS2016425X
JORF n°0158 du 27 juin 2020
Texte n° 123
Version initiale
  • Article non numéroté


    Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Membres présents ou excusés


    Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
    Séance du jeudi 25 juin 2020
    Présents  : Jean-Marie Bockel, François Bonhomme, François Calvet, Josiane Costes, Philippe Dallier, Hervé Gillé, Charles Guené, Jean-François Husson, Rémy Pointereau, Sonia de la Provôté, Alain Richard.
    Excusés: Corinne Féret, Michelle Gréaume, Christian Manable, Franck Montaugé, Philippe Mouiller, Pascal Savoldelli, Catherine Troendlé, Raymond Vall.
    Assistaient en outre à la séance:  Françoise Laborde, Louis-Jean de Nicolaÿ.
    Délégation sénatoriale aux outre-mer
    Séance du jeudi 25 juin 2020
    Présents  : Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Nassimah Dindar, Jocelyne Guidez, Victoire Jasmin, Vivette Lopez, Michel Magras, Viviane Malet, Thani Mohamed Soilihi, Dominique Théophile.
    Excusés  : Jean Bizet, Catherine Dumas, Abdallah Hassani, Jean-François Longeot, Michel Raison.
    Délégation sénatoriale à la prospective
    Séance du jeudi 25 juin 2020
    Présents  : Françoise Cartron, Marie-Christine Chauvin, Ronan Dantec, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Marie Mercier, Jean-Pierre Moga, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Yannick Vaugrenard, Sylvie Vermeillet, Michèle Vullien.
    Excusés  : Serge Babary, Julien Bargeton, Rémi Féraud, Alain Fouché, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Mayet, Didier Rambaud, Jean-Pierre Sueur.
    Délégation sénatoriale aux entreprises
    Séance du jeudi 25 juin 2020
    Présents  : Martine Berthet, Annick Billon, Michel Canevet, Guy-Dominique Kennel, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Jacques Le Nay, Patricia Morhet-Richaud, Michel Vaspart.
    Excusés  : Philippe Adnot, Nicole Bonnefoy, Olivier Cadic, Agnès Canayer, Jacky Deromedi, Dominique Estrosi Sassone, Jean-Marc Gabouty, Pascale Gruny, Xavier Iacovelli, Daniel Laurent, Nelly Tocqueville.


    Convocations


    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    Mardi 30 juin 2020 à 17h30 (Salle A67 et en visioconférence)
    Désignation des lauréats du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes.
    Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
    Jeudi 2 juillet 2020 à 9h15 (Salle Clemenceau)
    Examen du rapport d'information de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
    Délégation sénatoriale aux entreprises
    Mercredi 1er juillet 2020 à 12h30 (Salons Tournon)
    Bilan et perspectives des travaux de la Délégation.
    Mercredi 1er juillet 2020 à 16h30 (Salle Clemenceau et en visioconférence)
    Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, Secrétaire d'État, sur le plan de relance du Gouvernement.


    Nomination de membres de délégation


    Délégation sénatoriale aux entreprises
    Le Sénat a désigné, au cours de sa séance du 25 juin 2020, Mme Marie-Noëlle Schoeller comme membre de la Délégation sénatoriale aux entreprises, en remplacement de M. Martial Bourquin, démissionnaire.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 198 Ko
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