Documents publiés

NOR : INPS2016458X
JORF n°0158 du 27 juin 2020
Texte n° 125
Version initiale
  • Article non numéroté


    Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Addendum aux documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 25 juin 2020


    N° 555 (2019-2020) Rapport d'information fait par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur l'empreinte environnementale du numérique.


    Document publié sur le site internet du Sénat le vendredi 26 juin 2020


    N° 546 (2019-2020) Rapport fait par M. Alain MILON au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de résolution de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (n° 512, 2019-2020).
    N° 549 (2019-2020) Rapport fait par M. René-Paul SAVARY et Mme Cathy APOURCEAU-POLY au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (n° 539, 2019-2020).
    N° 552 (2019-2020) Rapport fait par M. Jean BIZET au nom de la commission des finances sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 314 rect. bis, 2019-2020) (Procédure accélérée).
    N° 553 (2019-2020) Texte de la commission des finances sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (Procédure accélérée).
    N° 556 (2019-2020) Rapport fait par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la dette sociale et à l'autonomie (n° 517, 2019-2020) et sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la dette sociale et à l'autonomie (n° 518, 2019-2020).
    N° 559 (2019-2020) Rapport d'information fait par MM. Olivier CIGOLOTTI et Gilbert ROGER au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le porte-avions de nouvelle génération.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 186,2 Ko
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