Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

NOR : SSAP2011500V
JORF n°0158 du 27 juin 2020
Texte n° 133
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  • Article non numéroté

    En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par un organisme notifié, la ministre de la transition écologique et solidaire et le ministre des solidarités et de la santé agréent les dispositifs suivants :


    Titulaire de l'agrémentEPUR
    1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
    Dénomination commercialeGamme BIOFRANCE : mono cuve en béton
    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 4 EH
    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 5 EH
    BIOFRANCE
    6 EH
    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 8 EH
    Capacité de traitement4 Equivalents-Habitants5 Equivalents-Habitants6 Equivalents-Habitants8 Equivalents-Habitants
    Numéro national d'agrément2014-012-ext012014-012-mod01-ext012010-006 bis2010-006 bis-mod012014-012-ext022014-012-mod01-ext022014-0122014-012-mod012014-012-ext032014-012-mod01-ext03
    HistoriqueModèle extrapolé en 2014Modèle modifié en 2019Modèle modifié en 2012Modèle modifié en 2019Modèle extrapolé en 2014Modèle modifié en 2019Modèle de référence agréé en 2014Modèle modifié en 2019Modèle extrapolé en 2014Modèle modifié en 2019


    Titulaire de l'agrémentEPUR
    1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
    Dénomination commercialeGamme BIOFRANCE : double cuve en béton
    Gamme BIOFRANCE,
    modèle Bloc 6 EH
    Gamme BIOFRANCE,
    modèle Bloc 8 EH
    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 12 EH
    Capacité de traitement6 Equivalents-Habitants8 Equivalents-Habitants12 Equivalents-Habitants
    Numéro national d'agrément2012-020-ext042012-020-mod01-ext042012-020-mod02-ext042012-020-ext032012-020-mod01-ext032012-020-mod02-ext032012-020-ext022012-020-mod01-ext022012-020-mod02-ext02
    HistoriqueModèle extrapolé en 2012Modèle modifié en 2014Modèle modifié en 2019Modèle extrapolé en 2012Modèle modifié en 2014Modèle modifié en 2019Modèle extrapolé en 2012Modèle modifié en 2014Modèle modifié en 2019


    Titulaire de l'agrémentEPUR
    1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
    Dénomination commercialeGamme BIOFRANCE : double cuve en béton
    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 16 EH
    BIOFRANCE 20 EH
    Capacité de traitement16 Equivalents-Habitants20 Equivalents-Habitants
    Numéro national d'agrément2012-020-ext012012-020-mod01-ext012012-020-mod02-ext012012-0202012-020-mod012012-020-mod02
    HistoriqueModèle extrapolé en 2012Modèle modifié en 2014Modèle modifié en 2019Modèle de référence agréé en 2012Modèle modifié en 2014Modèle modifié en 2019


    Titulaire de l'agrémentEPUR
    1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
    Dénomination commercialeGamme BIOFRANCE Roto : mono cuve en polyéthylène
    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 6 EH
    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 7 EH
    Capacité de traitement6 Equivalents-Habitants7 Equivalents-Habitants
    Numéro national d'agrément2011-011 bis2011-011 bis-mod012014-012-mod022014-012-mod032014-012-mod02-ext012014-012-mod03-ext01
    HistoriqueModèle de référence agréé en 2012Modèle modifié en 2019Modèle modifié en 2014Modèle modifié en 2019Modèle extrapolé en 2014Modèle modifié en 2019


    Titulaire de l'agrémentEPUR
    1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
    Dénomination commercialeGamme BIOFRANCE Roto : double cuve en polyéthylène
    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 8 EH
    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 12 EH
    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 16 EH
    BIOFRANCE Roto,
    20 EH
    Capacité de traitement8 Equivalents-Habitants12 Equivalents-Habitants16 Equivalents-Habitants20 Equivalents-Habitants
    Numéro national d'agrément2012-019-ext032012-019-mod01-ext032012-019-ext022012-019-mod01-ext022012-019-ext012012-019-mod01-ext012012-0192012-019-mod01
    HistoriqueModèle extrapolé en 2012Modèle modifié en 2019Modèle extrapolé en 2012Modèle modifié en 2019Modèle extrapolé en 2012Modèle modifié en 2019Modèle de référence agréé en 2012Modèle modifié en 2019

    Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : SSAP1927709V) publié au Journal officiel du 31 octobre 2019 ; édition électronique, texte n° 191.
    Les fiches techniques descriptives correspondantes sont présentées en annexe. Elles portent seulement sur le traitement des eaux usées. Elles ne portent ni sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l'évacuation des eaux usées.
    Le guide d'utilisation (Dispositifs de traitements agréés BIOFRANCE® : modèles 4, 5, 6, 8, 12, 16 et 20 EH ; BIOFRANCE® Roto : modèles 6, 7, 8, 12, 16 et 20 EH - Guide de mise en œuvre et d'exploitation à destination de l'usager, 29/04/2020, 49 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et sur le portail interministériel de l'assainissement non collectif à l'adresse :
    http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr.

    • Article non numéroté


      ANNEXES


      ANNEXE I
      FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AUX DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS BIOFRANCE 6 EH ET BIOFRANCE 20 EH ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS BIOFRANCE, MODÈLES 4 EH, 5 EH, 8 EH, BLOC 6 EH BLOC 8 EH, 12 EH ET 16 EH


      RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

      Références réglementaires et normatives

      Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
      Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

      Type de procédure

      Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié

      Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

      Centre d'Études et de Recherches de l'Industrie du Béton


      SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS

      Technologie de traitement

      microstations à culture fixée immergée aérée (procédé à lit fixe)

      Description (nombre et fonction) des cuves / compartiments

      - modèles mono cuve en béton (modèles 4 EH, 5 EH, 6 EH et 8 EH) : 1 cuve à 3 compartiments
      - modèles double cuve en béton (modèles Bloc 6 EH, Bloc 8 EH, 12 EH, 16 EH et 20 EH) : 1 cuve à 1 compartiment + 1 cuve à 2 compartiments
      - décanteur primaire
      - réacteur biologique
      - clarificateur

      Liste des principaux équipements

      - surpresseur
      - pompe par injection d'air pour la recirculation des boues du clarificateur vers le décanteur primaire
      - électrovanne 2 voies
      - minuteur
      - alarme
      - lit fixe immergé (treillis losangés tubulaires)
      - aérateur(s) à membrane micro perforée


      La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondante à un remplissage au plus égal à 30 % du volume utile du décanteur primaire (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
      Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîtage du toit de l'habitation avec un extracteur.
      Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour des résidences secondaires.
      L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
      Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
      Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
      Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.


      SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS

      Dénomination commerciale

      Gamme BIOFRANCE,
      modèle 4 EH

      Gamme BIOFRANCE,
      modèle 5 EH

      BIOFRANCE
      6 EH

      Gamme BIOFRANCE,
      modèle 8 EH

      Gamme BIOFRANCE,
      modèle Bloc 6 EH

      Gamme BIOFRANCE,
      modèle Bloc 8 EH

      Gamme BIOFRANCE,
      modèle 12 EH

      Gamme BIOFRANCE,
      modèle 16 EH

      BIOFRANCE 20 EH

      Capacité de traitement

      4 EH

      5 EH

      6 EH

      8 EH

      6 EH

      8 EH

      12 EH

      16 EH

      20 EH

      Numéro national d'agrément

      2014-012-ext01

      2010-006 bis

      2014-012

      2014-012-ext03

      2012-020-ext04

      2012-020-ext03

      2012-020-ext02

      2012-020-ext01

      2012-020

      2010-006 bis-mod01

      2014-012-mod01-ext01

      2014-012-ext02

      2014-012-mod01

      2014-012-mod01-ext03

      2012-020-mod01-ext04

      2012-020-mod01-ext03

      2012-020-mod01-ext02

      2012-020-mod01-ext01

      2012-020-mod01

      2014-012-mod01-ext02

      2012-020-mod02-ext04

      2012-020-mod02-ext03

      2012-020-mod02-ext02

      2012-020-mod02-ext01

      2012-020-mod02

      Cuve(s)

      Nombre

      1

      2

      Forme

      cylindrique à axe vertical

      Matériau

      béton

      Décanteur primaire

      Hauteur utile (cm)

      144

      178

      178

      200

      173

      173

      173

      193

      193

      Volume utile (m3)

      2,03

      3,10

      3,10

      4,22

      6,00

      6,00

      6,00

      8,09

      8,09

      Surface utile (m2)

      1,45

      1,80

      1,80

      2,23

      3,56

      3,56

      3,56

      4,38

      4,38

      Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm)

      43

      53

      53

      60

      52

      52

      52

      58

      58

      Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)

      9

      12

      9

      8

      13

      10

      7

      5

      5

      Réacteur biologique aéré

      Hauteur utile (cm)

      144

      178

      178

      200

      173

      173

      173

      193

      193

      Volume utile (m3)

      0,91

      1,50

      1,50

      1,87

      3,60

      3,60

      3,60

      4,99

      4,99

      Surface utile (m2)

      0,64

      0,84

      0,84

      0,95

      2,08

      2,08

      2,08

      2,59

      2,59

      Débit d'air déclaré (L/min) du surpresseur pour une contre-pression donnée (mbar)

      60 à 147 mbar

      80 à 147 mbar

      80 à 147 mbar

      120 à 177 mbar

      80 à 147 mbar

      120 à 177 mbar

      200 à 200 mbar

      200 à 200 mbar

      450 à 220 mbar

      Clarifi-cateur

      Hauteur utile (cm)

      144

      178

      178

      200

      173

      173

      173

      193

      193

      Volume utile (m3)

      0,93

      1,40

      1,40

      1,81

      2,17

      2,17

      2,17

      2,96

      2,96

      Surface utile (m2)

      0,71

      0,80

      0,80

      0,99

      1,26

      1,26

      1,26

      1,61

      1,61

      SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS

      Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus des cuves (cm)

      80

      80

      80

      80

      80

      80

      80

      80

      80

      Mise en œuvre possible en présence de nappe phréatique

      oui

      oui

      oui

      oui

      oui

      oui

      oui

      oui

      oui

    • Article non numéroté


      ANNEXE II
      FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ BIOFRANCE ROTO 20 EH ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS BIOFRANCE ROTO, MODÈLES 6 EH, 7 EH, 8 EH, 12 EH ET 16 EH


      RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

      Références réglementaires et normatives

      Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
      Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

      Type de procédure

      Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié

      Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

      Centre d'Études et de Recherches de l'Industrie du Béton


      SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS

      Technologie de traitement

      microstations à culture fixée immergée aérée (procédé à lit fixe)

      Description (nombre et fonction) des cuves / compartiments

      - modèles mono cuve en polyéthylène (modèles 6 EH et 7 EH) : 1 cuve à 3 compartiments
      - modèles double cuve en polyéthylène (modèles 8 EH, 12 EH, 16 EH et 20 EH) : 1 cuve à 1 compartiment + 1 cuve à 2 compartiments
      - décanteur primaire
      - réacteur biologique
      - clarificateur

      Liste des principaux équipements

      - surpresseur
      - pompe par injection d'air pour la recirculation des boues du clarificateur vers le décanteur primaire
      - électrovanne 2 voies
      - minuteur
      - alarme
      - lit fixe immergé (treillis losangés tubulaires)
      - aérateur(s) à membrane micro perforée


      La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondante à un remplissage au plus égal à 30 % du volume utile du décanteur primaire (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
      Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîtage du toit de l'habitation avec un extracteur.
      Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour des résidences secondaires.
      L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
      Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
      Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
      Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.


      SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS

      Dénomination commerciale

      Gamme BIOFRANCE Roto,
      modèle 6 EH

      Gamme BIOFRANCE Roto,
      modèle 7 EH

      Gamme BIOFRANCE Roto,
      modèle 8 EH

      Gamme BIOFRANCE Roto,
      modèle 12 EH

      Gamme BIOFRANCE Roto,
      modèle 16 EH

      BIOFRANCE Roto,
      20 EH

      Capacité de traitement

      6 EH

      7 EH

      8 EH

      12 EH

      16 EH

      20 EH

      Numéro national d'agrément

      2011-011 bis

      2011-011 bis-mod01

      2014-012-mod02

      2014-012-mod02-ext01

      2012-019-ext03

      2012-019-ext02

      2012-019-ext01

      2012-019

      2014-012-mod03

      2014-012-mod03-ext01

      2012-019-mod01-ext03

      2012-019-mod01-ext02

      2012-019-mod01-ext01

      2012-019-mod01

      Cuve(s)

      Nombre

      1

      2

      Forme

      cylindrique à axe vertical

      Matériau

      polyéthylène (PE)

      Décanteur primaire

      Hauteur utile (cm)

      180

      180

      180

      180

      180

      180

      Volume utile (m3)

      3,50

      3,50

      7,20

      7,20

      7,20

      7,20

      Surface utile (m2)

      1,99

      1,99

      4,09

      4,09

      4,09

      4,09

      Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm)

      54

      54

      53

      53

      53

      53

      Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)

      12

      9

      12

      8

      6

      5

      Réacteur biologique aéré

      Hauteur utile (cm)

      180

      180

      180

      180

      180

      180

      Volume utile (m3)

      1,64

      1,64

      4,06

      4,06

      4,06

      4,06

      Surface utile (m2)

      0,89

      0,89

      2,28

      2,28

      2,28

      2,28

      Débit d'air déclaré (L/min) du surpresseur pour une contre-pression donnée (mbar)

      80 à 147 mbar

      120 à 177 mbar

      120 à 177 mbar

      200 à 200 mbar

      200 à 200 mbar

      450 à 220 mbar

      Clarifi-cateur

      Hauteur utile (cm)

      180

      180

      180

      180

      180

      180

      Volume utile (m3)

      2,05

      2,05

      3,13

      3,13

      3,13

      3,13

      Surface utile (m2)

      1,19

      1,19

      1,78

      1,78

      1,78

      1,78

      SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS

      Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus des cuves (cm)

      50

      50

      50

      50

      50

      50

      Mise en œuvre possible en présence de nappe phréatique

      non

      non

      non

      non

      non

      non

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 249,5 Ko
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